ORCHIS Galerie marchande Leclerc 11 avenue Jean Jaurès 78390, Bois d'Arcy Tél : 09 79 72 15 07

Forme juridique :

Capital social :

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou numéro d'immatriculation au répertoire des métiers (RM) :

Numéro de TVA intracommunautaire : 3924

1) Conditions d'utilisation :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de ORCHIS et de Promoflora. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles :

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).

3) Réalisation  :

Ce site Web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITE - 41 RUE DU CAPITAINE GUYNEMER 92400 COURBEVOIE

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

L’éditeur du site est la société ORCHIS, Pierre Waechter (Tél : 09 79 72 15 07), société dont le siège est situé au Galerie marchande Leclerc 11 avenue Jean Jaurès 78390 Bois d'Arcy).

4) Hébergement  :

Ce site Web est hébergé par la société : SAS OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1

5) Liens vers les sites de tierce-parties :

Ce site web contient des liens vers d'autres sites. L'accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l'utilisateur et ORCHIS ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :

L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.

7) Politique de confidentialité

Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation de traitement.

Vous avez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous pouvez exercer vos droits en contactant le responsable de traitement, à l'adresse suivante : orchis@orange.fr

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).